<\/p>\n
Dans une affaire r\u00e9cente, les juges ont estim\u00e9 que le bruit caus\u00e9 par une dizaine de coqs qui chantaient de fa\u00e7on ininterrompue et \u00e0 tout moment de la journ\u00e9e constituait un trouble inadmissible \u00e0 la tranquillit\u00e9, m\u00eame en milieu rural. Et ce d\u2019autant plus que les voisins m\u00e9contents du propri\u00e9taire des volatiles travaillaient de nuit et dormaient pendant la journ\u00e9e. Les juges ont rappel\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard que la r\u00e9glementation sur le bruit s\u2019applique au milieu rural comme au milieu urbain.<\/p>\n
Les juges ont \u00e9galement reproch\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 de ne pas avoir respect\u00e9 la r\u00e9glementation propre aux \u00e9levages de volailles qui impose aux enclos abritant les oiseaux d\u2019\u00eatre implant\u00e9s \u00e0 une distance d\u2019au moins 20\u00a0m\u00e8tres des habitations d\u00e8s lors que le nombre d\u2019animaux est sup\u00e9rieur \u00e0\u00a010, ce qui \u00e9tait le cas ici. Ils l\u2019ont donc condamn\u00e9, d\u2019une part, \u00e0 verser 1\u00a0500\u00a0\u20ac de dommages-int\u00e9r\u00eats \u00e0 ses voisins en r\u00e9paration de leur pr\u00e9judice, et d\u2019autre part, \u00e0 prendre, sous astreinte, des mesures destin\u00e9es \u00e0 att\u00e9nuer les nuisances sonores qu\u2019ils subissaient en tenant les coqs \u00e0 distance de leur maison d\u2019habitation et en les emp\u00eachant, notamment via la pose d\u2019une cl\u00f4ture, de s\u2019approcher de leur propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n